Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE PEY
Monsieur Claude COMPAGNET

Numéro de dépôt :
1368627
Date de dépôt :
31/07/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
31/07/1996

Présentation de la marque CHATEAU LE PEY

Déposée le 31 juillet 1986 par monsieur Claude COMPAGNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LE PEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude COMPAGNET domicilié(e) Bégadan, 33340 LESPARRE MEDOC. - France.

La marque CHATEAU LE PEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE PEY est expirée depuis le 31 juillet 1996.

Claude COMPAGNET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA LANDE , CHATEAU PEY- BARRAIL , CHATEAU MOULIN DE CASSY , CHATEAU LE BARRAIL


Monsieur Claude COMPAGNET - Bégadan, 33340 LESPARRE MEDOC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée "CHATEAU LE PEY".